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Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Demande d'ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de l'enquête parcellaire conjointe relatives aux acquisitions foncières nécessaires à la mise en oeuvre du projet urbain de la Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l'exercice 2017 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Avis sur le règlement de la Zone d'Aménagement Concerté de la plateforme dite -ZAC de Clésud- suite à la mise en révision générale du PLU de la Ville de Grans


Résumé

Avis sur le règlement de la ZAC de la plateforme dite "ZAC de Clésud" suite à la mise en révision générale du PLU de la Ville de Grans

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation d’une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la société - Autobus de l’Etang - et la ville de Vitrolles


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation d’une convention d’occupation temporaire d’une parcelle de terrain sur laquelle est implanté le dépôt de bus des Autobus de l’Etang


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation du Contrat Enfance et Jeunesse, conclu avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône, au titre de la réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises Cap Canailles


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Schéma Directeur d'Organisation des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Dispositif d’accueil de stagiaires étudiants ou en périodes de formation en milieu professionnel


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard


Objet

Fonds Européen pour les affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP) 2014-2020, Candidature aux appels à projet


Résumé

Cette délibération est nécessaire afin de permettre à la MAMP de candidater aux appels à projet FEAMP, pendant la période 2014-2020.