Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Demande d'ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de l'enquête parcellaire conjointe relatives aux acquisitions foncières nécessaires à la mise en oeuvre du projet urbain de la Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l'exercice 2017 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur le règlement de la Zone d'Aménagement Concerté de la plateforme dite -ZAC de Clésud- suite à la mise en révision générale du PLU de la Ville de Grans
Résumé
Avis sur le règlement de la ZAC de la plateforme dite "ZAC de Clésud" suite à la mise en révision générale du PLU de la Ville de Grans
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d’une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la société - Autobus de l’Etang - et la ville de Vitrolles
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d’une convention d’occupation temporaire d’une parcelle de terrain sur laquelle est implanté le dépôt de bus des Autobus de l’Etang
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du Contrat Enfance et Jeunesse, conclu avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône, au titre de la réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises Cap Canailles
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Schéma Directeur d'Organisation des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Dispositif d’accueil de stagiaires étudiants ou en périodes de formation en milieu professionnel
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard
Objet
Fonds Européen pour les affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP) 2014-2020, Candidature aux appels à projet
Résumé
Cette délibération est nécessaire afin de permettre à la MAMP de candidater aux appels à projet FEAMP, pendant la période 2014-2020.