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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération réhabilitation de systèmes d'assainissement non collectif situés sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Réhabilitation de systèmes d'assainissement non collectif situés sur le territoire du Pays de Martigues - Signature d'une convention de mandat avec l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la perception d'aides à reverser aux particuliers et pour l'animation coordination du SPANC

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Syndicat Mixte Européen de l'Arbois - Attribution d'une subvention d'investissement pour l'année 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la mise en oeuvre des garanties d'assurance au titre d'un sinistre survenu lors de la construction de la piscine Virginie Dedieu de Fuveau

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation d’une convention avec le Centre Régional d’Education pour la Santé (CRES PACA) pour la mise à disposition d’affiches d’information sur le bruit dans la campagne de sensibilisation sur le territoire Marseille Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Société Française des Habitations Economiques pour l’opération Les Borys à Rognac

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Société Française des Habitations Economiques pour l’opération Chemin de Sarnègue à Saint-Chamas

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Famille et Provence pour l’opération Rue Lamanon à Mallemort

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Famille et Provence pour l’opération Le Clos du Roure lot n°21 à Mallemort

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération Le Panoramique à Lançon-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Néolia pour l’opération Avenue Jean Moulin à Pélissanne