Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d’une subvention au profit du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD 13) pour l'année 2019 - Approbation d'une convention
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d’une subvention à l’association SOS Femmes 13 pour l'année 2019 - Approbation d’une convention
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions dans le cadre de la Programmation du Contrat de Ville du Pays d'Aix 2019
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase Impulsion-Réalisation entre la Métropole, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Venelles sur le site Venelles Sud
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Venelles sur le site des Logissons 2
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Modification simplifiée n°1 - Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Elaboration partielle de PLU - Engagement et définition des modalités de concertation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air - Modification n°4 - Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Marc Jaumegarde - Elaboration partielle du PLU - Conférences des maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme