Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du Programme de travaux relatifs à l'Eclairage Public sur 23 communes pour lesquelles la Métropole à la compétence de la voirie
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'animation et la gestion des aires permanentes d'accueil et des terrains de grand passage des gens du voyage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de prestation de service pour la Maison Métropolitaine de l'Habitat d'Aubagne avec la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Miramas pour la réalisation de plusieurs opérations
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°7 à la convention de gestion relatives à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Trets
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°7 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Venelles
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°7 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°7 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Auriol
Résumé