Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Vente de deux parcelles de terrain cadastrées AO 182 et AO 210 constituant le lot N° 35 situé sur la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI CHLOÉ

Résumé

Vente de deux parcelles de terrain cadastrées AO 182 et AO 210 constituant le lot N° 35 situé sur la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI CHLOÉ représentée par Monsieur LONCLE Ludovic

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d’une subvention destinée à financer les villages de la mobilité à l’occasion de la semaine européenne de la mobilité 2017 sur le territoire métropolitain - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Traversée de village - Accès au collège par le Parc de la Confluence à Auriol"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Liaison Est-Ouest - Entrée de la Zone Industrielle des Paluds à Aubagne"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Accès au collège Lakanal depuis le Pont des six fenêtres à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain édifiée de bâtiments cadastrée BW 242 située sur la commune de Martigues propriété de la SA Archiveco

Résumé

Acquisition amiable d’une parcelle de terrain édifiée de bâtiments cadastrée BW 242 située sur la commune de Martigues propriété de la SA ARCHIVECO

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Traversée de village et accès au collège à Roquevaire"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Traversée de village à Cuges-les-Pins"

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Don par l’Établissement du Palais de la Découverte et de la Cité de la Science et de l’Industrie d’une partie de l’exposition "les gaulois, une exposition renversante" au site archéologique de Saint-Blaise - Approbation d'une convention

Résumé

Don par l’Établissement du Palais de la Découverte et de la Cité de la Science et de l’Industrie EPPDCSI d’une partie de l’exposition les gaulois, une exposition renversante pour le site archéologique de Saint-Blaise

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Traversée de village à La Destrousse