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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention transitoire pour 2016 et 2017 avec le syndicat mixte de l'énergie des Bouches-du-Rhône

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la ZAC Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la convention de cofinancement et de partenariat relative à l'opération d'amélioration de l'accès à la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille 15ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention du programme 2 de la Cité des Energies sur l'acquisition d'équipements mutualisés

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec RAZEL BEC relatif au marché relatif au réservoir des Mourets - Construction de la 2ème cuve de 2000 m3

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Interventions sur Le Puy-Sainte-Réparade, Saint-Antonin-sur-Bayon et Trets