Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement pour la réalisation du parc Bougainville sur le périmètre de l'extension de l'Opération d'Intérêt National Euroméditerranée

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement d'un carrefour giratoire au croisement de la RD41e et du chemin des Gorguettes à Cassis

Résumé

La Commune de Cassis souhaite améliorer rapidement la fluidité et la sécurité du carrefour situé au croisement de la RD41e et de la voie communautaire du Chemin des Gorguettes. Cette voie dessert les parkings pour VL et cars, parkings reliés par la navette au centre-ville, le Collège des Gorguettes, la piscine municipale, le parc accrobranche ainsi que le Lotissement « Super Cassis ». La Métropole sollicitée pour effectuer ces travaux, propose de créer un giratoire franchissable avec perte de priorité. Cette opération nécessite d’autoriser la Métropole à travailler sur le domaine public routier départemental et de prévoir les modalités d’entretien futures de ce nouveau carrefour. L’objet de la présente convention est triple : - Transfert de maîtrise d’ouvrage au profit de la Métropole pendant la durée des études et des travaux - La présente convention a pour objet de préciser les modalités d'intervention et les domaines de responsabilité du Département et de la Métropole dans le cadre de l'entretien et de l’exploitation du domaine public routier départemental et de ses dépendances en agglomération. - La présente convention a également pour objet de préciser la participation financière du Département

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursements d'études et de travaux portant sur l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès prolongée et les voies du centre ancien à Marignane

Résumé

XXXXXXX

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov et approbation d'une convention

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour le projet de requalification du centre ancien de Marignane dans le cadre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention attributive de subvention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à Frais-Vallon - Programme d'Investissements d'Avenir - Villes et Territoires Durables

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour la gestion des plages de Marseille par la Métropole

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n 1 à la convention d'assistante à Maîtrise d'Ouvrage avec la SOLEAM pour la restructuration de Saumaty Pêche

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'études pré-opérationnelles sur le site ASCO-projet PIICTO conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Grand Port Maritime de Marseille sur la commune de Fos

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le secteur des Embucs conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, la commune d'Allauch