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Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de financement pour des études de Projet et réalisation de travaux préparatoires - Modernisation de la ligne 935000 section Martigues à l’Estaque, dite ligne de la Côte bleue

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Polyurbaine 13

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Polyurbaine 13 suite aux perturbations qui ont affecté du 21 mars 2017 au 03 avril 2017, la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Urbaser Environnement SAS

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société URBASER ENVIRONNEMENT SAS suite aux perturbations qui ont affecté du 21 mars 2017 au 03 avril 2017, la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Veolia Propreté Marseille

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société VEOLIA PROPRETE MARSEILLE suite aux perturbations qui ont affecté du 21 mars 2017 au 03 avril 2017, la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Prise à bail de locaux sur le site du Décisium pour les services du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention cadre gare routière Aéroport Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d’une convention de partenariat avec Unis Cité Méditerranée pour le recrutement et le suivi de jeunes volontaires en service civique pour le Territoire Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs 2016-2017 avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de gestion des périmètres de protection immédiats des forages d’eau potable F2 & F3 à Eyguières

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée BP 443 sur la commune de Salon-de-Provence autorisant le passage d'une canalisation d'alimentation en eau potable