Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence (FIMP)

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Via Marseille Fos pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement avec L’État, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues - Port-de-Bouc

Résumé

Convention de cofinancement entre L’État, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la Métropole Aix-Marseille-Provence Pays de Martigues et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues – Port-de-Bouc

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une habitation cadastrée AW 117 et AW 479 située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts propriété de Madame Gautier Marie-Jeanne épouse Eyries

Résumé

Acquisition amiable d’une habitation cadastrée AW 117 et AW 479 située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts propriété de Madame GAUTIER Marie-Jeanne épouse EYRIES

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'entreprise Catalyse

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'entreprise Mermec relative au financement du projet FUI (Fonds Unique Interministériel) ANISA

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Médiation Sociale (AMS) pour l'emploi de médiateurs sociaux destinés à améliorer l'attractivité des transports en commun de Marseille - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec ITER Organization et le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives dans le cadre du Plan de Déplacement Interentreprises du bassin d’activités de Cadarache

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix-Marseille-Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte - 9 petits engins de collecte d’ordures de 4m3, 1 benne de collecte d’ordures de 10 m 3, 6 bennes de collecte d’ordures de 12m3, 2 bennes de collecte d’ordures de 16m3 Matériels de propreté et divers - 3 arroseuses 2000 litres, 6 balayeuses 2m3,1 balayeuse mixte, 2 balayeuses 4m3, 1 balayeuse autoporté, 1 balayeuse à main, 10 véhicules utilitaires benne entrepreneur, 3 remorques Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines. La recette sera constatée au Budget de la Métropole CT1 – Sous politique G120 – Nature 7788