Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives dans le cadre de la requalification de la rue Paradis à Marseille

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à Via Marseille Fos et approbation d'une convention

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés Nautiques des Bouches-du-Rhône pour l'organisation de l’opération Nettoyage du Vieux-Port et approbation d'une convention

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention cadre avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à Frais-Vallon - Programme d'Investissements d'Avenir - Villes et Territoires Durables

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Egis Villes et Transports/Atelier Villes et Paysages relatif au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre le métro Bougainville et Saint Antoine

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires portant sur l'action foncière, la préparation et la réalisation des travaux de construction des Aires d'Accueil des Gens du Voyage

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de délégation temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de La Ciotat pour la création d'une voie mutualisée depuis le boulevard de Lavaux

Résumé

Pour accéder à l'ensemble des équipements municipaux et métropolitains en projet à La Ciotat (funérarium, salle de concert, cimetière), la Ville et la Métropole envisagent de créer une voie d’accès mutualisée. La présente convention, prise dans le cadre de la création de cette voie d’accès, a pour objet de confier à la Métropole la maitrise d’ouvrage des travaux de compétence communale. Elle a également pour objet de définir les conditions administratives du remboursement de la Ville pour les prestations relevant de sa compétence. Elle a enfin pour objet de définir les conditions de répartition des frais d’entretien et de gestion de cette voie entre la Ville et la Métropole.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de mise en oeuvre du dispositif - Fonds de solidarité logement - pour le maintien dans le logement des personnes en situation de précarité