Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à Madame Martin Suzanne, sise impasse des Dragons à Ceyreste

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à l'Hoirie Gimenez sise impasse des Dragons à Ceyreste

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à la Copropriété Lou Pescaïre sise 1 impasse Lou Pescaïre à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant à Monsieur et Madame Moutet nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la Mar

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux Consorts Prudhomme-Pruneyre nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la mar

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des travaux avec la Société ASF pour la réalisation de la bretelle autoroutière A51 Nord/A8 Ouest

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Copropriété La Germaine, sise 124 rue Pierre Doize à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux Consorts Cayol-Poulenard nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draio de la Mar

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention de partenariat avec le CEREMA pour la réalisation des études préalables à la définition du programme de l'opération MétroExpress de l'Agenda de la Mobilité