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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Approbation du pacte métropolitain d'innovation dans le cadre du Pacte Etat-Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Modalités de création du Conseil de Développement de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat d'affermage pour l'exploitation du centre des congrès AGORA à Aubagne

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Révision des tarifs des usagers du centre des congrès AGORA à Aubagne - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Création et affectation d’une autorisation de programme et inscription de crédits de paiements pour le projet d’investissement de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse - Val’TRAM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création et affectation d’une autorisation de programme pour le projet d’investissement de la Font de Mai à Aubagne sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dissolution du Budget Annexe Picasso (vente de produits dérivés) du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) Façonéo - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au Réseau national pour un Projet Alimentaire Territorial (Rn PAT)