18614 résultat(s)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de coopération avec le Conseil Départemental pour des activités connexes à la compétence transport

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de la garantie d'emprunt pour la SEM Façonéo dans le cadre de la ZAC des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement Napollon Baronnettes à Aubagne

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail rural environnemental en vue de l'installation d'un jeune agriculteur à la ferme des Roselières à Aubagne

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Rectificatif d'une erreur matérielle de la délibération n° DEA 014-702/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Rectificatif d'une erreur matérielle de la délibération N° DEA 015-703/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique du Projet Val'Tram sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Approbation du pacte métropolitain d'innovation dans le cadre du Pacte Etat-Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Modalités de création du Conseil de Développement de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence