Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs 2016-2017 avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR)

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de gestion des périmètres de protection immédiats des forages d’eau potable F2 & F3 à Eyguières

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée BP 443 sur la commune de Salon-de-Provence autorisant le passage d'une canalisation d'alimentation en eau potable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de secours pour l'Usine de Production d'Eau Potable de Salon-de-Provence par le Forage de la Crau

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative au rejet après traitement de la station d’épuration de la commune de Sénas dans le Canal des Alpines Septentrionales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de financement « Aide aux Vacances Enfants (AVE) - Vacances de Printemps, Eté, Toussaint 2017 - Séjours enfants/adolescents » avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône

Résumé

Approbation de la convention de financement « Aide aux Vacances Enfants (AVE) - Vacances de Printemps, Eté, Toussaint 2017 – Séjours enfants/adolescents » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence et la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville d'Aix-en-Provence et la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour la mise à disposition d'emprises foncières au bénéfice du BHNS l'Aixpress

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de données spatialisées du Grand Port Maritime de Marseille

Résumé

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de données spatialisées du Grand Port Maritime de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Amenagement Concerté des Cognets-sud à Istres

Résumé

Approbation de l’avenant n° 3 relatif à la CPA de la ZAC des Cognets-sud à Istres – Nouvelle limite d’encours global des emprunts.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Résumé

Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres