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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département des Bouches du Rhône - Avenant à la convention relative aux modalités de transfert de la compétence Voirie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Réévaluation de la subvention de fonctionnement pour les communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel des compétences par le département du Var - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et de la prévention spécialisée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des plans d'actions 2016 services d'eau potable de Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer et Cornillon-Confoux

Résumé

PLANS D'ACTIONS 2016 SERVICES D'EAU POTABLE DE PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE, FOS-SUR-MER ET CORNILLON-CONFOUX.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à l'organisation des transports scolaires exploités par la RDT 13 entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences par le Département de Vaucluse - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et de la Prévention spécialisée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation de la compétence Voirie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Vaucluse - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation de la compétence Voirie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'agenda de la mobilité métropolitaine

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Conseil Départemental pour les services de transport routier des élèves et étudiants handicapés exploités par la RDT 13