Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une contribution financière à la CCI Marseille Provence pour l'accompagnement de 16 entreprises du territoire dans le cadre de la mission d'affaires organisée dans le Miami Dade County (Floride) du 4 au 10 novembre 2017 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 35, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur Combes, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence sur la parcelle cadastrée section AT n°35, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur COMBES, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AV n°138, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur Armand, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence sur la parcelle cadastrée section AV n°138, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur ARMAND, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur les parcelles cadastrées section AV n° 106 et AV n° 107 sises chemin de Belval à Miramas, propriété de Madame Favaro, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence sur les parcelles cadastrées section AV n°106 et AV n°107 sises chemin de Belval à Miramas, propriété de Madame FAVAROD, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Réalisation d'un stand commun au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence-Alpes-Côte d'Azur 2017 - Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n°47, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de France Domaine, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence sur la parcelle cadastrée section AT n°47, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de FRANCE DOMAINE, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à Anima Investment Network pour l'exercice 2017 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 97, sise impasse Terras à Miramas, propriété de Monsieur Ferrandini et Madame Blineau dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 97, sise impasse Terras à Miramas, propriété de Monsieur FERRANDINI et Madame BLINEAU dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention de remboursement des annuités d'emprunt entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence

Résumé

Approbation de la convention de remboursement des annuités d'emprunt entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l'EPAD Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association Air PACA dans le cadre de l'élaboration du Plan Climat Air Energie métropolitain