Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux travaux d'extension et de renforcement de la performance épuratoire de la Station d'Épuration de Sénas

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "Ilot Borel" à Salon-de-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification des clauses du bail à construction établi avec le groupe ARTEA pour la réalisation de l'immeuble "RIFKIN" sur le Technopôle de l'Arbois

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention relative au projet de recherche Ihubiotk à "Méditerranée Infection" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Pôle de compétitivité SAFE Cluster en vue de l’organisation du Forum Envirorisk sur le Technopôle de l’environnement Arbois Méditerranée - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Demande de subvention pour le financement de l’opération Beltram/Cirene dans le cadre du Contrat de Plan État Région 2015-2020 - Approbation d'une convention de financement et d'une convention de maîtrise d’ouvrage avec l’État

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention pour la création d'une Unité de Formation par Apprentissage avec le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Conservatoire National des Arts et Métiers PACA

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’Observatoire fiscal métropolitain aux communes membres

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative à la : "Réhabilitation des aires techniques du port de plaisance de Sausset-les-Pins"