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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Redevances d'occupation du domaine public et d'occupation des infrastructures de génie civil - Tarification 2017 sur le territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l’affectation de l’autorisation de programme relative à l’opération d’investissement concernant les aménagements de surface de la Rocade L2 à Marseille 13ème et 14ème arrondissements

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Extention du périmètre d'adhésion de l'Agence France Locale suite à l'intégration des budgets annexes de la Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Engagement de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans une démarche de Stratégie d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Logirem pour le financement de l'opération de construction de parc social public de 13 logements collectifs PLUS et 12 logements collectifs PLAI -Picon-Cade-, située rue Cade à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Rétrocession à la ville d'Aix-en-Provence du terrain d'assise, des bâtiments et des équipements constituant l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage, Le Réaltor (40 places)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion au Réseau Rural de Provence - Alpes - Côte d’Azur

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande d'ouvertures d'enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique. Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et parcellaire en vue de la création d'une voie de desserte chemin des Bessons Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du Rapport Annuel 2015 de la SMA Vautubière, Délégataire du Service Public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le Territoire du Pays Salonais

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme Logirem pour le financement de l'opération d'Acquisition- Amélioration du parc social public de 1 logement individuel PLAI -Le Hameau de Saint Antoine n°19-, située 257 avenue de Saint Antoine à Marseille 15ème arrondissement