Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière d’entretien et d’exploitation du Centre Départemental Sportif de Fontainieu
Résumé
Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière d’entretien et d’exploitation du Centre Départemental Sportif de Fontainieu - Convention relative aux modalités de transfert
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière de transport public routier non urbain - Approbation de la convention relative aux modalités de transfert
Résumé
Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière de transport public routier non urbain - Convention relative aux modalités de transfert
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'une convention avec la ville d’Aubagne pour la restauration collective et la fixation du tarif des repas
Résumé
Restauration collective - Convention avec la ville d’Aubagne et fixation du tarif des repas - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Extension des titres restaurant à tous les agents de la Métropole et accès au dispositif de restauration collective en place
Résumé
Extension des titres restaurant à tous les agents de la Métropole et accès au dispositif de restauration collective en place
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Déploiement de la KBox pour la transmission dématérialisée des convocations, rapports et documents relatifs à la tenue des Séances du Conseil, du Bureau et des Commissions de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la restitution de la compétence en matière d'autorisation du droit des sols en ZAC et pour les opérations de plus de 30 logements au bénéfice des communes membres du Territoire Istres-Ouest Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Mesures d'urgence transport mises en place dans le cadre du dispositif départemental de gestion des pics de pollution - Ajustement de la grille tarifaire