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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des taux de la fiscalité directe locale de l’année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) - Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'un agent de droit privé de la Régie des Transports Marseillais

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIE Richard

Objet

Programme européen de Coopération transfrontalière INTERREG Italie-France Maritime 2014-2020 - Candidature aux appels à projets

Résumé

L’objectif principal du Programme INTERREG Italie-France Maritime 2014-2020 est celui contribuer sur le long terme à renforcer la coopération transfrontalière entre les régions participantes en France (PACA et Corse) et en Italie (Ligurie, Toscane et Sardaigne), et à faire de la zone de coopération une zone compétitive, durable et inclusive dans le panorama européen et méditerranéen. Il est proposé d'approuver la faculté pour la Métropole de répondre aux appels à projets du programme.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire - Modalités d'organisation pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des tarifs 2017 du centre de traitement des déchets du Vallon du Fou sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Centre de traitement des déchets du Vallon du Fou - Territoire du Pays de Martigues - Tarifs 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Versement d’une subvention de fonctionnement aux communes membres du Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets Annexes Transports - Déficit du budget annexe - Participation 2017 à l’équilibre versée par le budget principal

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MALLIE Richard

Objet

Adhésion à l'Association Française du Conseil des communes et régions d'Europe, et paiement de la cotisation 2016

Résumé

Il s'agit de maintenir l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE) à laquelle 8 de ses communes membres sont également adhérentes (Marseille, Plan-de-Cuques, Lançon Provence, La Roque d’Anthéron, Gémenos, Coudoux, Berre l’Etang et Aubagne). La Communauté urbaine de Marseille était, elle, adhérente depuis 2011. L'objectif principal de l'association est d'assister et conseiller ses communes et groupement de communes dans leurs activités et démarches européennes. La cotisation au titre de l'année 2016, sur la base du montant dû par MPM, s'élève à 5 250 euros. La cotisation annuelle étant calculée au prorata de la population et selon un barème fixé par le Comité Directeur de l’association, un nouveau montant sera proposé en 2017 pour la Métropole.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe MIN - Déficit du budget annexe - Participation 2017 à l’équilibre versée par le budget principal