Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société Redman Newtown d’un terrain nu pour la réalisation de la zone d’activités artisanales du Brégadan à Cassis

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement pour le financement de la phase 3 du projet de la Cité des Energies inscrit au CPER 2015-2020 - Création d'un bâtiment destiné à accueillir les activités de l'Institut de Biosciences et de Biotechnologies d'Aix-Marseille (BIAM)

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation de l'exposition : un voyage au coeur du monde des planètes et la participation au Village des sciences 2017 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 90, sise Impasse Terras à Miramas, propriété de Madame Tavasso dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 90, sise Impasse Terras à Miramas, propriété de Madame Tavasso dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association Team Fabre pour le plan d'actions 2017

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique chez l’habitant (FTTH) avec l'opérateur Orange

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française du Conseil des communes et régions d'Europe et paiement de la cotisation 2017

Résumé

Le présent rapport vise à approuver le renouvellement de l’adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l’Association Française du Conseil des Communes et des Régions d’Europe (AFCCRE) et à autoriser le paiement de la cotisation d’un montant de 10.000 euros, au titre de l’année 2017.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique chez l’habitant (FTTH) avec l'opérateur SFR

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation d’opérations relatives au Contrat d'Agglomération : "Réhabilitation des prétraitements de Géolide - DSP SERAMM"

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association AIR dans le cadre du Plan Climat Air Energie métropolitain