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Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - "Formule Cycle de l'Eau" et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à Madame Martin Suzanne, sise impasse des Dragons à Ceyreste


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à l'Hoirie Gimenez sise impasse des Dragons à Ceyreste


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à la Copropriété Lou Pescaïre sise 1 impasse Lou Pescaïre à Marseille


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant à Monsieur et Madame Moutet nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la Mar


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux Consorts Prudhomme-Pruneyre nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la mar


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des travaux avec la Société ASF pour la réalisation de la bretelle autoroutière A51 Nord/A8 Ouest


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Copropriété La Germaine, sise 124 rue Pierre Doize à Marseille 10ème arrondissement