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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2017- Approbation du Budget annexe unique des Transports

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe de l’Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la constitution des garanties financières obligatoires auprès de la Compagnie ZURICH pour la remise en état et la réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Déchets de Valentoulin sur la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Approbation de la constitution des garanties financières obligatoires au titre de l’Article L.516 du code de l’environnement auprès de la Compagnie ZURICH pour la remise en état et la réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Déchets de Valentoulin sur la commune de Port-de-Bouc

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotation de Gestion - Adoption du principe d’exécution comptable

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Ouvertures, affectations et modifications d'autorisations de programme - Budget Principal Métropolitain Fractionné Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des taux de taxe d’enlèvement d’ordures ménagères de l’année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement de la Capelette à Marseille - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 16 à la convention de concession d’aménagement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Rapport concernant l'indemnisation par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de sinistres matériels inférieurs à 30 000 euros pour lesquels la responsabilité de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence est engagée.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Créations et affectations d'Autorisations de Programme - Budget Principal du Budget Annexe Métropolitain des Transports Publics Urbains - Territoire du Pays d’Aix