Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle et d'une bande de terrain appartenant à la commune de Gignac-la-Nerthe nécessaire à l'aménagement du chemin des Granettes

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à Madame Volpoet Martine, sise impasse de la Source à Ensuès la Redonne

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Création d'un Conservatoire National de la Mémoire des Français d'Afrique du Nord

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site des Plaines Ouest conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Commune de Plan-de-Cuques

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'Environnement et paiement de leurs cotisations 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société Crédit Agricole Immobilier Promotion du Plateau de l’Environnement à Allauch

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Saint Loup au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Vivaux au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située chemin de la Montadette à Marseille 11ème arrondissement appartenant à l'Association Syndicale Libre "Le Clos de la Montadette" nécessaire à l'élargissement de cette voie

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat concernant le financement de la construction d'un hall d'essai en bio-inspired mechanical design sur le site Gaston Berger à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat Plan Etat Région 2015-2020