18607 résultat(s)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Rapport concernant l'indemnisation par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de sinistres matériels inférieurs à 30 000 euros pour lesquels la responsabilité de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence est engagée.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Créations et affectations d'Autorisations de Programme - Budget Principal du Budget Annexe Métropolitain des Transports Publics Urbains - Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des taux de la fiscalité directe locale de l’année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) - Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'un agent de droit privé de la Régie des Transports Marseillais

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIE Richard

Objet

Programme européen de Coopération transfrontalière INTERREG Italie-France Maritime 2014-2020 - Candidature aux appels à projets

Résumé

L’objectif principal du Programme INTERREG Italie-France Maritime 2014-2020 est celui contribuer sur le long terme à renforcer la coopération transfrontalière entre les régions participantes en France (PACA et Corse) et en Italie (Ligurie, Toscane et Sardaigne), et à faire de la zone de coopération une zone compétitive, durable et inclusive dans le panorama européen et méditerranéen. Il est proposé d'approuver la faculté pour la Métropole de répondre aux appels à projets du programme.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire - Modalités d'organisation pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des tarifs 2017 du centre de traitement des déchets du Vallon du Fou sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Centre de traitement des déchets du Vallon du Fou - Territoire du Pays de Martigues - Tarifs 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Versement d’une subvention de fonctionnement aux communes membres du Territoire du Pays d’Aix