18607 résultat(s)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif 2017 et des Etats Spéciaux de Territoires

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe du Service Public d’Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2017- Approbation du Budget annexe unique des Transports

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe de l’Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la constitution des garanties financières obligatoires auprès de la Compagnie ZURICH pour la remise en état et la réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Déchets de Valentoulin sur la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Approbation de la constitution des garanties financières obligatoires au titre de l’Article L.516 du code de l’environnement auprès de la Compagnie ZURICH pour la remise en état et la réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Déchets de Valentoulin sur la commune de Port-de-Bouc

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotation de Gestion - Adoption du principe d’exécution comptable

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Ouvertures, affectations et modifications d'autorisations de programme - Budget Principal Métropolitain Fractionné Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des taux de taxe d’enlèvement d’ordures ménagères de l’année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement de la Capelette à Marseille - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 16 à la convention de concession d’aménagement