Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget primitif 2017 des budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Approbation des budgets primitifs 2017 - budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet de Création d’une Zone d’Aménagement Concerté - Opération Grand Centre Ville Pôle Flammarion à Marseille 4ème arrondissement - Dispositions concernant la concertation publique

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la décision modificative n° 2 - budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence.

Résumé

Approbation de la décision modificative n° 2 - budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement les hauts de Sainte Marthe à Marseille, 14ème arrondissement - approbation de l'avenant 11 à la concession d'aménagement et approbation de l'avenant 4 à la convention d'avance de trésorerie

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Principe comptable de prudence - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole - Modification

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement de la ZAC du Vallon Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de la participation du concédant à l'équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics - Approbation de l'avenant 10 à la convention de concession d'aménagement

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités pour l'année 2015 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication présent sur le territoire de Istres Ouest Provence

Résumé

Rapport annuel d'activités pour l'année 2015 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication présent sur leTerritoire Istres Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement Grand Centre Ville à Marseille - Approbation de l’avenant 7 à la concession - Approbation d’une convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille - Approbation de l’avenant 1 à la convention d’avance

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe de la Régie du réseau des transports Ulysse

Résumé

Le budget primitif de l’exercice 2017 du budget annexe de la Régie du réseau des transports Ulysse a été élaboré dans le strict respect du formalisme imposé par les instructions budgétaires et comptables, intégrant notamment les annexes telles que prévues à l’article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales, et se présente comme suit : Dépenses de fonctionnement: 10 998 000 Dépenses d’investissement: 3 391 000 Dépenses totales : 14 389 000 Recettes de fonctionnement : 10 998 000 Recettes d’investissement : 3 391 000 Recettes totales : 14 389 000

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2017 - Approbation des Budgets annexes du territoire Marseille Provence