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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière avec la commune de Vitrolles et l'EPF PACA sur le site Aymards - Couperigne - Estroublans dans le cadre du projet Vitrolles Cap Horizon

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au traitement juridique et financier des contrats conclus par la RTM sur les biens de Catégorie (A)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 au contrat de concession pour la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille - Massilia Park/QPark France

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession de la Zone d'Aménagement Concertée du Garoutier à La Ciotat - Approbation de l'avenant n 3 à la concession d'aménagement - Approbation de la convention type de participation des constructeurs

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Evolution des montants de surtaxe à appliquer sur les budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement pour chaque commune du territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Evolution des montants de surtaxe à appliquer sur les budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement pour chaque commune du territoire Istres Ouest Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour des effectifs de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du Budget Primitif 2017 des Budgets Annexes du Conseil de territoire du Pays d’Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanences de la Métropole - Actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 applicable aux agents du Territoire Marseille Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de compensation financière pour l’occupation de locaux affectés au budget annexe CT5-Entreprises

Résumé

Approbation du principe de l’occupation par des services administratifs de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence affectés au budget principal de locaux affectés au budget annexe CT5-Entreprises, et du principe de remboursement par le budget principal au budget annexe CT5-Entreprises au titre de la compensation financière pour cette occupation

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de gestion transitoire relative aux compétences aménagement, logement, habitat avec la Ville de Marseille