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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de Délégation de Service Public n° 15/1623 concernant l'exploitation des parcs de stationnement en enclos de Marseille des Plages, Providence, Tilleuls et Beaugeard

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de la parcelle AA116 à diviser dans le cadre de l'extension de la zone d'activités du Grand Pont à la Roque d'Anthéron

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de concession de distribution publique de gaz de la commune de Marignane pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté urbaine MPM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marseille pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine MPM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme pour l'aménagement des Allées Léon Gambetta, Allées de Meilhan et square Léon Blum à Marseille 1er arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation partielle de l'autorisation de programme relative à l'amélioration de l'accès de la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille 15ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de l'affectation d'autorisations de programme pour le budget de la Direction des systèmes d'information

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière avec la commune de Vitrolles et l'EPF PACA sur le site Aymards - Couperigne - Estroublans dans le cadre du projet Vitrolles Cap Horizon

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au traitement juridique et financier des contrats conclus par la RTM sur les biens de Catégorie (A)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 au contrat de concession pour la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille - Massilia Park/QPark France