Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM Façonéo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
SPL Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille-Provence - SPLA-IN - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL Façonéo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL Nautisme - Pôle Nautisme Mer et Développement - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEMAGORA - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM Ouest Provence Habitat - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPLA Pays d'Aix Territoires - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Occupation de locaux par des services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe "Immobiliers d'Entreprises"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL La Ciotat Shipyards - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé