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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération - Elaboration SCOT métropolitain - et affectation de l’autorisation de programme

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modification du calcul des dégrèvements consécutifs à une fuite d'eau à Gémenos Village

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création de l'opération - Elaboration PLH métropolitain - et affectation de l'autorisation de programme

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création de l'opération - Travaux copropriétés dégradées - et affectation de l'autorisation de programme

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Plan d’action de réduction des pertes en eau sur les réseaux AEP des communes de Gémenos et de Plan de Cuques

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat - Approbation de l’avenant n 14 à la concession d’aménagement conclue avec la SOLEAM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Assainissement - Ajustement des montants de plusieurs opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2017 pour le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Dans le cadre du budget primitif 2017, il est proposé d’ajuster les montants de plusieurs opérations budgétaires conformément aux dispositions suivantes afin de permettre le lancement de procédures de commandes ou d’appel d’offres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Ajustements des montants de plusieurs opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2017 pour le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Dans le cadre du budget primitif 2017, il est proposé d’ajuster les montants de plusieurs opérations budgétaires conformément aux dispositions suivantes afin de permettre le lancement de procédures de commandes ou d’appel d’offres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création et affectation d'une autorisation de programme relative à la réalisation de travaux d'aménagement sur le Marché d'Intérêt National (MIN) de Saumaty

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de la création et affectation de l'opération - Rénovation des toitures des logements Vallon Dol (SCP)