Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget annexe des Transports Métropolitains- Affectation des résultats de l'exercice 2016
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du territoire Marseille Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget annexe des Transports Métropolitains- Adoption du Budget Supplémentaire 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des budgets du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget Supplémentaire 2017 - Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à La Société d’HLM Néolia pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA Parc social public de 26 logements "Saint Gabriel", située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille 14ème arrondissement
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d’emprunt accordée à la SOLEAM pour les besoins de financement de la Zone d’Aménagement le Vallon Regny à Marseille
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Liste des associations et fondations exonérées de versement transport
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement la Barasse à Marseille 11ème arrondissement
Résumé
Dans le cadre de la concession d’aménagement passée avec la SOLEAM, il convient d’approuver le Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016.