18614 résultat(s)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conditions d'exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Rectificatif

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession onéreuse par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Société Coffim d'un bien sis 23 rue de Forbin à Marseille 2ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des principes directeurs sur les règles d’accès des opérateurs de transport aux gares routières et emplacements d’arrêts métropolitains

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux emprises foncières appartenant à 13 Habitat nécessaires à l'aménagement du boulevard des Calanques et de l'allée des Pêcheurs - Projet de rénovation urbaine Soude-Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux emprises foncières appartenant à ICF Sud Est Méditerranée nécessaires à la création de la voie nouvelle U236 - Projet de rénovation urbaine Saint Joseph-Vieux Moulin à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique de la Ville de Marseille pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au traité de concession de distribution publique de gaz de la commune d'Ensuès-la-Redonne pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine MPM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Présentation du rapport d'activités 2015 du Délégataire de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'un lot de parcelles et de bandes de terrain à titre gratuit appartenant à la commune de Châteauneuf-les-Martigues nécessaire à l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°14 pour le territoire de Marseille Provence à la convention de délégation des aides à la pierre avecl'Etat