18607 résultat(s)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Présentation du rapport d'activités 2015 du Délégataire de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'un lot de parcelles et de bandes de terrain à titre gratuit appartenant à la commune de Châteauneuf-les-Martigues nécessaire à l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°14 pour le territoire de Marseille Provence à la convention de délégation des aides à la pierre avecl'Etat

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Délégation du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour les aides déléguées par l'Etat pour le financement du logement social

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine et d'un avenant 4 à son protocole d'application - Désignations

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan de clôture du mandat d'Etudes de Stratégie Foncière avec la SOLEAM en vue de la reconfiguration du Centre de Transfert des Ordures Ménagères Sud

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove. Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la procédure de modification n 4s

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative au prolongement de la U450 jusqu'à l'avenue des Caillols - Boulevard Bouyala d'Arnaud à Marseille 12ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Schéma de Cohérence Territoriale métropolitain - Prescription - Définition des objectifs et des modalités de la concertation

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Création de la Commission locale de prévention des déchets de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence