Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotations de Gestion 2018 des Territoires - Information

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 92 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 280, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Messieurs et Madame Gosselin et constitution d'une servitude de tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 92 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 280, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Messieurs et Madame GOSSELIN et constitution d'une servitude de tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative aux études de déviation et de protection des réseaux de communications électroniques avec Orange dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - Section Echangeur Florian/Chemin du Vallon de Toulouse à Marseille (9ème et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Résumé

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques sous format numérique avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de superposition d'affectations du domaine public routier départemental pour la réalisation et la gestion d'un parc de stationnement souterrain au niveau du carrefour giratoire du lieutenant-colonel Jeanpierre sur la RD 64 d'Aix-en-Provence avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention au GART pour l'organisation et les opérations de communication associées au XXVIèmes Rencontres Nationales du Transport Public

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération du "Pôle d'échange multimodal de la Ciotat - Ceyreste"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur nord de Marseille conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement des études de projet et de travaux relatifs à la gare de la Blancarde à Marseille (4ème arrondissement)