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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité pour l'année 2015 du Délégataire de Service Public chargé de l'exploitation du service de grutage et de carénage du port de la Pointe Rouge à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des nouveaux tarifs de transport en commun sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Revalorisation de l'opération d'investissement relative à la réalisation d’un cimetière intercommunal à La Ciotat

Résumé

Nécessité d'augmenter l'autorisation de programme initiale (fixée à 2 500 000 euros) de 300 000 euros pour intégrer le coût des travaux liés à la création d'une voie d'accès, depuis le boulevard de Lavaux, rendue nécessaire suite au constat de nouvelles contraintes réglementaires.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre gratuit de lots de volume dans la Zone d'Aménagement Concerté de la Joliette représentant des voies appartenant à l'Etablissement Public Euroméditérannée - Les Docks à Marseille 2ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition de deux parcelles de terrain à titre onéreux appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier la Bastide Blanche nécessaires à la réalisation d'une voie de liaison chemin des Accates - chemin de Saint Menet à Marseille 11ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier les Hauts de Carlevan et constitution d'une servitude de passage en tréfonds, à titre onéreux, nécessaires à la création d'un surpresseur d'adduction d'eau potable sur la commune d'Allauch

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Modalités d'organisation du Technopole de l'environnement Arbois - Méditerranée suite à son intégration à la Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise sise angle Est rue des Petites Maries et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville, la Métropole va céder des emprises à la SOLEAM pour reconstituer les alignements définis par le ZPPAU Belsunce. Ces emprises seront incorporées dans les futurs immeubles. Il est donc nécéssaire de procéder au déclassement de la parcelle citée en objet.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise sise angle ouest rue des Petites Maries et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville, la Métropole va céder des emprises à la SOLEAM pour reconstituer les alignements définis par le ZPPAU Belsunce. Ces emprises seront incorporées dans les futurs immeubles. Il est donc nécéssaire de procéder au déclassement de la parcelle citée en objet.