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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la Région Provence Alpes Côte-d’Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et exploités par la RDT 13

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du contrat Obligation de Service Public de la RDT13 avec la Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public pour la desserte maritime de l'Archipel du Frioul

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot de parcelles sises sur la commune de Gignac-la-Nerthe au profit de la Société Proudeed pour la réalisation d'un village artisanal et petites entreprises

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la dissolution du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d’activité de l’année 2015 du Yachting Club de la Pointe Rouge, Délégataire de Service Public en charge de la gestion portuaire d’une partie du port de la Pointe Rouge à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2015 de la Société Nautique de Marseille SNM, Délégataire de Service Public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux Port de Marseille - Périmètre 2

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs 2017 des concessions funéraires et des caveaux du cimetière intercommunal de Ceyreste

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d’activité de l’année 2015 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon, Délégataire de Service Public en charge de la gestion portuaire d’une partie du Vieux Port de Marseille - Périmètre 1

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2015 du Délégataire de Service Public en charge de l'avitaillement sur le port de La Pointe Rouge