Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation de créations, revalorisations et affectation des opérations d'investissement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en oeuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Just à Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation de l'avenant 22 à la convention de concession
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels - Paiement de la cotisation 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 20 au contrat de concession
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Via Marseille Fos, participation au programme de travail 2017 et paiement de la cotisation
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du quitus pour l'opération d'arrêt du fonctionnement de la station d'épuration des eaux usées de la Romaniquette à Istres
Résumé
Approbation du quitus pour l'opération d'arrêt du fonctionnement de la station d'épuration des eaux usées de la Romaniquette à Istres.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Autorisation du versement de la prime de performance épuratoire 2017 donnée à l'Agence de l'eau pour la station d'épuration de Port-Saint-Louis-du-Rhône au délégataire
Résumé
Prime de performance épuratoire 2017. Nouvelles modalités pour le versement au délégataire
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation des redevances pour l’occupation du domaine public métropolitain par des coffres relais et des boites CIDEX sur le périmètre du Territoire Marseille Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Restitution de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" aux communes d'Alleins, Charleval, Lamanon, Mallemort et Vernègues