Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Rapport sur la situation 2017 en matière de développement durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du principe de soutien au commerce de proximité et de développement des centre-villes de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Création d'un Atlas Métropolitain de la Biodiversité
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant n°9 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains Aix en Bus
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la requalification Trame Mazenod à Marseille
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 à la concession de Renouvellement urbain des centres anciens du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Définition des taux de promotion pour les avancements de grades des agents métropolitains
Résumé
Définition des taux de promotion pour les avancements de grades des agents métropolitains
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à la Société Publique Locale "Pôle Aéronautique Istres-Etang de Berre" pour le financement de travaux d’adaptation réglementaire dans le cadre du programme industriel "Stratobus" situé à Istres
Résumé
Approbation d’une garantie d’emprunt à la Société Publique Locale « Pôle Aéronautique Istres-Etang de Berre » pour le financement de travaux d’adaptation réglementaire dans le cadre du programme industriel « Stratobus » situé à Istres
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition des agents métropolitains auprès de la régie Scènes et Cinés Ouest Provence
Résumé
Convention de mise à disposition des agents métropolitains auprès de la régie Scènes et Cinés Ouest Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au projet de Communauté d’Innovation et de Connaissance Mobilité Urbaine (Knowledge and Innovation Community Urban Community)