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Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour l'opération Avenue du Luberon au Puy-Sainte-Réparade relative à l'acquisition en VEFA de 56 logements collectifs


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant aux Consorts Beridot nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons à Marignane


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant aux consorts Sassine nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons à Marignane


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la révision de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'opération d'investissement de la réparation et du renforcement de la Corniche Kennedy à Marseille 7ème arrondissement


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour l’opération Hameau de la Créole à Bouc-Bel-Air relative à l’acquisition en VEFA de 30 logements collectifs


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l’affectation d’une autorisation de programme pour l’exhaussement du canal de Marseille dans le souterrain du Mussuguet. Communes d’Aubagne, Carnoux en Provence et Cassis


Résumé

En termes de capacité hydraulique, le souterrain du Mussuguet constitue donc le tronçon limitant de la Dérivation de la Ciotat. Pour sécuriser l’approvisionnement en eau potable des communes desservies, en utilisant pleinement la capacité de production des usines de Cassis et de La Ciotat, il est nécessaire d’augmenter la capacité hydraulique du souterrain à 600 l/s (+120 l/s). Le projet consiste à : •agrandir et sécuriser les 2 regards d’accès aux extrémités du souterrain, •exhausser d’environ 0,40 m les piédroits gauche et droit du canal intérieur, sur toute sa longueur. Les travaux nécessitent la mise à sec préalable du souterrain (mise en chômage). C’est pourquoi, les travaux sont prévus d’être réalisés sur 2 années, sur six mois (d’octobre à mars), avec une succession de chômages de 3 jours (pour travaux) et de remises en eau de 4 à 11 jours (pour reconstituer les réserves des usines de potabilisation en aval). En période « estivale », d’avril à septembre inclus, la demande en eau est telle qu’il n’est pas possible de procéder aux chômages nécessaires aux travaux. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 1 000 000 € HT.

Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant à Monsieur et Madame Escallier nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons à Marignane


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour l'opération Avenue des Belges à Aix-en-Provence relative à l'acquisition-amélioration de 5 logements collectifs


Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l’affectation d’une autorisation de programme pour le confortement de la dérivation Camoins-Aubagne - Tronçon Salette à Marseille 11ème arrondissement


Résumé

il est nécessaire de conforter définitivement la structure de la dérivation Camoins-Aubagne sur ce tronçon, pour sécuriser l’approvisionnement en eau brute des communes situées en aval. Le projet consiste à : •Excaver et démolir la buse DN1500 PEHD existante, •Réaliser des fondations profondes (micropieux) et poser une buse DN1500 rigide sur toute la longueur du tronçon Salette (310 ml), avant remblaiement. Les travaux nécessitent d’être réalisés pendant la période de l’année où la demande en eau est la plus basse, soit entre Septembre et Mars. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 1 200 000 € HT.

Délibération du 15/12/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition d’une bande de terrain à titre onéreux appartenant à Monsieur Gentillon et Madame Maroccu nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons à Marignane