Délibérations

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de la convention d'autorisation de franchissement de la canalisation d'éthylène TRANS ETHYLENE située sur la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage n°18/0607 pour la réalisation par la commune de Saint-Estève-Janson de l'opération de renouvellement des réseaux humides pour la traversée des Tarrasses

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage n°17/1417 pour la réalisation par la commune de Lambesc d'opérations de travaux sur les réseaux humides

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réhabilitation par la commune de Puyloubier de réseaux d'eau potable et d'assainissement rue Jean Jaurès

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de réfection des réseaux humides du quartier Haute Cloque situé sur la commune de Cabriès

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Société des Eaux de Marseille pour le reversement des redevances d'assainissement collectif sur la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Société des Eaux de Marseille pour le reversement des redevances d'assainissement collectif sur la commune de Fuveau

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Société des Eaux de Marseille pour le reversement des redevances d'assainissement collectif sur la commune de Châteauneuf-le-Rouge

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation du règlement métropolitain du Service Public d'Assainissement Non Collectif

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Mise en oeuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement dans le cadre de la loi Oudin-Santini - Approbation de la procédure de l'appel à projets 2019/2020

Résumé

Eau et assainissement