Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise en application des mesures proposées par le Conseil de développement pour faciliter et accélérer les transitions par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour les compétences "eau" et "assainissement" - Commune de Velaux
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Exonération partielle de loyers pour Cap Energie et Safe Cluster/Pégase, suite au sinistre du 22 mai 2023 ayant endommagé les bureaux du bâtiment Poincaré situé sur le domaine de l'Arbois à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la nouvelle convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation du règlement du Prix agricole des produits de Provence pour l'édition 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Prolongation des aides financières relatives au rappel de charges pour les ménages du parc social par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Société Publique Locale La Ciotat Shipyards - Prolongation de l'autorisation donnée au Président du Conseil d'Administration de cumuler temporairement ses fonctions avec celles de Directeur Général
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la dotation de solidarité communautaire 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du principe d'un contrat d'obligation de service public avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) pour l'exploitation des services de transports publics
Résumé