Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Stratégie intégrée de lutte contre l’Habitat Indigne - Approbation d’une convention de partenariat entre la Métropole et la Société d’Habitation à Loyer Modéré UNICIL Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la convention avec la ville de Marseille pour l'instruction des dossiers d'urbanisme déposés dans le périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme - GOU Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la convention partenariale relative à l'aménagement du plateau de la Gare Saint-Charles dans le cadre du projet urbain Quartiers Libres Saint Charles Belle de Mai à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Orane pour le Festival Marsatac - Approbation d'une convention

Résumé

Le Festival Marsatac, né à Marseille en 1999, est porté par l'association ORANE. Il s'agit d'un festival de musiques actuelles et de cultures urbaines. Chaque année, ce festival est porteur de nombreux partenariats : étudiants, culturels, médias, associatifs, professionnels et institutionnels.Il est proposé de lui octroyer une subvention de 100 000€ TTC.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation du principe d'une délégation de service public en vue de l'organisation et l'exploitation du Salon Nautique Métropole Aix-Marseille-Provence pour les éditions de 2021 à 2025 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Délégations du Conseil de Territoire Marseille Provence au Président

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Marseille - Aménagement des voies aux abords de l'accès au lycée de Marseilleveyre Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence est engagée dans la réalisation de nombreuses réalisations au sein de ses territoires. Certains des investissements qui traduisent les politiques publiques métropolitaines peuvent faire l’objet d’un cofinancement de la part de partenaires institutionnels, consulaires, financiers, ou privés. Il importe en conséquence de solliciter, dans le cadre des dispositifs établis de subventionnement, leur participation. Ainsi dans le cadre de l’opération « Marseille - Aménagement des voies aux abords de l'accès au lycée de Marseilleveyre », la Métropole réalise l’aménagement d’un carrefour à l'entrée du lycée : Tiboulen-Parangon-Corail. L’aménagement consiste à améliorer les accès au lycée, réorganiser les voies de circulation piétonnes et véhicules, et à rassembler les poches de stationnements La surface concerné est de 6 500m2. Le coût prévisionnel de cette opération est établi à 420 000 euros HT. L’opération visée n°2015118400, a été créée pour un montant initial de 850 000,00 TTC par délibération n°VOI 002-1669/15/CC du Conseil de la Communauté urbaine Marseille Provence en date du 21 décembre 2015. La présente délibération vise à approuver la demande de subvention auprès de tout organisme susceptible d’apporter sa contribution financière, et à signer tous les documents y afférents. Celle-ci annule et remplace la délibération PROX 018-311/19/CT approuvée au Conseil de Territoire du 18 juin 2019 dont le plan de financement comportait un montant total erroné.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’un avenant à la convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Saint Victoret pour la réalisation d’opérations d’éclairage public Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Lors du Bureau de la Métropole du 24 octobre 2019 a été approuvée une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret afin de lui déléguer la réalisation d’opérations d’éclairage public sur son territoire. La conclusion d’une telle convention a été rendue nécessaire par les observations du contrôle de légalité qui avait rappelé que l’éclairage public, accessoire indissociable de la compétence voirie relevait du périmètre de compétence de la Métropole. Il s’agissait de confier à la commune la réalisation de travaux d’investissement en matière d’éclairage public, pour lesquels la Métropole ne disposait de l’ingénierie technique nécessaire, et, ainsi, ne pas interrompre le service rendu aux habitants, tout en assurant la neutralité budgétaire de cette procédure pour la Métropole, en l’absence de travaux préalables de la CLECT. L’avenant qui vous est proposé vise à modifier le montant prévisionnel des dépenses liées à ces travaux mentionnés dans la convention (1 322 473 € au lieu de 140 441 €) et de mettre en corrélation ce nouveau montant avec la liste des travaux envisagés, le plan de financement, et les modalités de compensation figurant dans les annexes 1, 2 et 3 de la convention.

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Délégations de compétences du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil de Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement de l'axe Cap-Pinède - Capitaine Gèze à Marseille Avis au Conseil de Territoire

Résumé

1 avenant n°1