Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Adhésion à l’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la Cotisation annuelle 2017

Résumé

Des responsables de services funéraires publics ont décidé de s’unir afin de faire valoir l’éthique du service public, de mettre en commun leur savoir-faire, regrouper leurs moyens et organiser leur promotion ainsi que leur défense. L’union du Pôle Funéraire Public (UPFP) fut donc crée en 1999, selon les statuts d’une association (Loi 1901). L’UPFP occupe une position privilégiée pour veiller au respect déontologie dans l’exercice de la mission funéraire. La mission de l’UPFP est de constituer un pôle funéraire public fort afin de faire entendre sa voix auprès des pouvoirs publics et de la profession, tant au niveau national qu’européen. La Métropole Aix Marseille Provence a adhéré à l’UPFP en 2010. Il est nécessaire de verser notre cotisation pour l’année 2017 dont le montant s’élève à 504€.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Lancement de la concertation préalable relative à la requalification de la rocade du Jarret à Marseille (4ème, 5ème et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'appel à projets 2017 - Prévention et gestion des déchets verts en région Provence-Alpes-Côte d'Azur lancé par la Région et l'ADEME

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels "Les Gargouilles" situé sur les parcelles cadastrées section AD n° 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66 et n° 89 sur la commune d'Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels "Les Gargouilles" situé sur les parcelles cadastrées section AD n° 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66 et n° 89 sur la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme du Rove - Approbation de la procédure de modification n°5

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Allauch - Approbation de la procédure de modification n°2

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Plan-de-Cuques - Approbation de la procédure de modification n°3

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Adhésion à l'association Energie Partagée et approbation de la Charte Energie Partagée - Paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service Public n°13/218 pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert en pleine propriété de voies de la commune de La Ciotat à la Métropole Aix Marseille Provence. Approbation de l'avenant n° 3 au procès-verbal de transfert initial n° n°02-1139

Résumé

Dans le cadre du transfert des voies de la commune de La Ciotat à la Métropole Aix Marseille Provence, pour prendre en compte l'évolution du réseau routier, il y a lieu de procéder à l'intégration d’une portion du chemin des Mattes, réaménagé dans le cadre de la ZAC Athélia 5 Ces modifications seront réalisées au moyen de l'avenant n° 3 au procès-verbal de transfert initial, soumis au Conseil de Métropole.