Délibérations

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation du Salon Anti Gaspi les 10-11-12 novembre pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs

Résumé

Les modifications ont été apportées, vous trouverez également dans les documents de travail : La Convention d'objectifs, puis en synthèse la note de synthèse.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Réservoir de Meyrargues dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Jas du Ligourès à Meyrargues dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle communale - Restanque de Beaurecueil dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Travaux d'aménagement et de mise en valeur du site archéologique de Saint-Blaise à Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Travaux d'aménagement et de mise en valeur du site archéologique de Saint-Blaise à Saint-Mitre-les-Remparts

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération 7.6.4 Contrat NATURA 2000 - Chantier d'élimination et de limitation des espèces végétales indésirables du Programme de Développement Rural de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération 7.6.4 Contrat NATURA 2000 - Chantier d'élimination et de limitation des espèces végétales indésirables du Programme de Développement Rural de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 FR9312015 Région des Étangs de Saint-Blaise - Approbation d’une convention

Résumé

Animation du site Natura 2000 FR9312015 Région des Étangs de Saint-Blaise – Demande de subvention et Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour de la Fossette

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Ville de Marseille pour la réalisation d'une étude dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain à Air Bel à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Région PACA pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes (Open Data)

Résumé

Open Data : convention de partenariat avec la Région PACA pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes