Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 FR9301603 "Chaîne de l’Étoile - massifs du Garlaban" - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel n°3 relatif au marché n° 2012/49 relatif aux travaux d’infrastructures pour le projet de tramway de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Entreprise Eurovia Méditerranée

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 relatif au contrat d'exploitation de service transport public urbain avec la RTM

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2017 et des Etats Spéciaux des Territoires

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de l'organisation du transport d'élèves et d'étudiants handicapés avec le Département des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la nouvelle assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine privé par des équipements radioélectriques installés sur des biens immobiliers de la Métropole Aix-Marseille-Provence situés sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2017 du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport - les Lignes de l'Agglo -, confié à la SPL Façonéo, associée à la Régie des Transports Métropolitains sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de Bus à Haut Niveau de Service (l'Aixpress) à Aix en Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Lancement de la concertation préalable pour la requalification de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat