Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Rattachement de l'Office Pays d'Aix Habitat à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Changement de dénomination sociale - Désignation des membres du Conseil d'administration

Rapporteur : Monsieur CRISTIANI Georges

Objet

Délibération cadre relative à l'intérêt métropolitain

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole d’accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales élues à l’issue des élections professionnelles de la Métropole

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 2016

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Subvention d'équipement - Approbation d'un accord de principe pour un soutien financier de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence en faveur de l'institut Paoli-Calmettes (IPC)

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de l'aide exceptionnelle aux communes incendiées en 2016

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du Conseil de territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) pour l'acquisition et la maintenance des nouvelles rames et des systèmes d'exploitation du métro de Marseille

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d’une subvention à l’Association "La Coop" - Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec le Groupe Caisse des Dépôts relative au financement d'une étude de positionnement commercial et stratégique du Marché d'Intérêt National des Arnavaux à Marseille 14ème arrondissement