Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot n° 49 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures

Résumé

- Protocole foncier - Plan

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 16 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V sur la commune de La Ciotat à la société Eurevia

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 5 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux de deux parcelles de terrain quartier les Négadis Nord à Gémenos à Monsieur Victor Maiolino

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération - Réhabilitation conduite Boulevard Merle - Amélioration qualité des eaux du Jarret

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération - Opération Bionurse : restauration des habitats dans le port de la Pointe Rouge de Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert en pleine propriété de voies de la commune d’Allauch à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Approbation de l’avenant n° 6 au procès-verbal de transfert initial

Résumé

Dans le cadre du transfert des voies de la commune d’Allauch à la Métropole Aix-MArseille Provence, pour prendre en compte l'évolution du réseau routier, il y a lieu de retirer une partie de la voie dénommée chemin de la Boudinnière à Pichauris. Ces modifications seront réalisées au moyen de l'avenant n° 6 au procès-verbal de transfert initial, soumis au Conseil de Métropole

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant aux consorts Bronzo nécessaire à la requalification de l’avenue Joseph Roumanille- Projet de rénovation urbaine Abeille Maurelle Matagots à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire au titre de la réserve parlementaire pour la réfection des rues François Mauriac, Marius Olive et de la Traverse Barral à Marseille