Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier Les Carrés de Lenfant à Aix-en-Provence pour les services métropolitains de la Mobilité, Déplacements, Transports, Espaces publics et Voirie
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Déclinaison opérationnelle de la convention-cadre avec la CCIMP - Approbation d'une convention sur l'attractivité
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Ville de Marseille pour le paiement des prestations relatives à la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Par la convention n° 2017-81202 (référencée 17/0135 pour AMP), la Ville de Marseille a confié à la Métropole Aix Marseille Provence l’entretien et le nettoyage des plages de Marseille pour un montant total annuel de 1 033 745 € TTC, faisant suite à la convention précédente, arrivée à échéance le 1er octobre 2016. La nouvelle convention, bien que notifiée le 21 février 2017, a commencé à être exécutée dès le 2 octobre 2016, afin d’assurer la continuité du nettoyage des plages de Marseille. Il y a lieu d’assurer le règlement des prestations réalisées, entre le 2 octobre 2016 et le 21 février 2017.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une subvention d'investissement de 45 000 € à l'association Diocésaine Basilique Notre-Dame de la Garde pour l'aménagement ainsi que la réhabilitation du parking de Notre-Dame de la Garde - Approbation d'une convention
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain
Résumé
Insertion et Emploi – Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation de l'avenant 1 à l'annexe 1 de la convention 17/0135 relative à la gestion de la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules avec la commune d'Istres - Abrogation de la délibération n° FAG 008-2255/17/BM
Résumé
Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n 4 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour le Projet métropolitain
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs Provence pour la réalisation d'une opération d'Auto Réhabilitation Accompagnée et de lutte contre la précarité énergétique sur le Territoire de La Ciotat et du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation d'une convention
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention pour l'animation des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de niolon" - Approbation d'une convention