Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du dispositif "Dotation de soutien à l'investissement" (DSIL) pour des travaux de rénovation thermique et développement d'infrastructures en faveur de la mobilité sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Travaux de rénovation thermique et développement d'infrastructures en faveur de la mobilité sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire Istres-Ouest Provence - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du dispositif "Dotation de soutien à l'investissement" (DSIL).
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d’une convention type de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien des Zones d’Activités du Territoire du Pays Salonais de la Métropole
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution de subvention au profit de l’association APERS - Approbation d'une convention
Résumé
Attribution de subvention au profit de l’association APERS – Année 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution de subvention au profit du Conseil Départemental d'Accès au Droit 13 - Approbation d'une convention
Résumé
Attribution de subvention au profit du CDAD 13 – Année 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'une subvention à l’association SOS Femmes 13 - Approbation d'une convention
Résumé
Attribution de subvention au profit de l’association SOS Femmes 13 Année 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs
Résumé
Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs.
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n° 4 à la convention publique d’aménagement dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la plate-forme de CLESUD
Résumé
Approbation de l’avenant n° 4 de la convention publique d’aménagement – ZAC de la plate-forme de CLESUD
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Soutien de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Salon Innovatives SHS 2017- Approbation d'une convention
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour Bancal/Barasse à Marseille 11ème arrondissement
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain appartenant à la commune d'Ensuès-la-Redonne nécessaire à l'aménagement du secteur ouest de la commune