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Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du dispositif "Dotation de soutien à l'investissement" (DSIL) pour des travaux de rénovation thermique et développement d'infrastructures en faveur de la mobilité sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire Istres-Ouest Provence


Résumé

Travaux de rénovation thermique et développement d'infrastructures en faveur de la mobilité sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire Istres-Ouest Provence - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du dispositif "Dotation de soutien à l'investissement" (DSIL).

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d’une convention type de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien des Zones d’Activités du Territoire du Pays Salonais de la Métropole


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution de subvention au profit de l’association APERS - Approbation d'une convention


Résumé

Attribution de subvention au profit de l’association APERS – Année 2017

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution de subvention au profit du Conseil Départemental d'Accès au Droit 13 - Approbation d'une convention


Résumé

Attribution de subvention au profit du CDAD 13 – Année 2017

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention à l’association SOS Femmes 13 - Approbation d'une convention


Résumé

Attribution de subvention au profit de l’association SOS Femmes 13 Année 2017

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs


Résumé

Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs.

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l’avenant n° 4 à la convention publique d’aménagement dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la plate-forme de CLESUD


Résumé

Approbation de l’avenant n° 4 de la convention publique d’aménagement – ZAC de la plate-forme de CLESUD

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Soutien de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Salon Innovatives SHS 2017- Approbation d'une convention


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour Bancal/Barasse à Marseille 11ème arrondissement


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain appartenant à la commune d'Ensuès-la-Redonne nécessaire à l'aménagement du secteur ouest de la commune