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Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention au Ballet Preljocaj dans le cadre de la promotion de la danse contemporaine/Education Artistique et Culturelle dans les établissements scolaires de petites et moyennes Communes de la Métropole - Approbation d'une convention

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Modification unilatérale des contrats de concession concernant les nouvelles obligations en matière de laïcité et de neutralité

Résumé

Institution

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets Métropolitains" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 70 logements locatifs sociaux dénommée " Les Bonnauds " située Quartier Les Bonnauds au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux dénommée "Le Clos des Ferrages" située 80 Allée des Ferrages à Saint-Cannat - Abrogation de la délibération FBPA 010-9417/21/BM du 18 février 2021

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 6 logements locatifs sociaux dénommée " Le Jardin des Faurys " située Avenue des Faurys à Venelles

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration d'un logement locatif social dénommée "Aix Félibre Gaut" située 10 Rue Félibre Gaut à Aix-en-Provence

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Décision Modificative n°1 - Exercice 2022 - Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Ressources

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la RDT 13 pour la conduite d'études complémentaires à la mise en oeuvre d'un service de proximité de Fret Ferroviaire

Résumé

Mobilité