18607 résultat(s)

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif conclu avec SUEZ pour la commune de Jouques


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation d'un avenant de prolongation au contrat de délégation de service public conclu avec Nouvelle Aire pour l'exploitation du service d'avitaillement au Port de la Pointe Rouge


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public d'assainissement de Cadolive, Saint Savournin, La Bouilladisse, Belcodene, La Destrousse, Peypin avec la SPL L'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de concession de service public relatif au service public de l'eau potable conclu avec SAUR pour la commune de Meyreuil


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public d'assainissement de Aubagne, Auriol, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire, Saint Zacharie et Cuges-les-Pins avec la SPL L'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'expérimentation de transports en voilier de produits méditerranéens puis vente en circuit court par la coopérative ' Bourlingue et Pacotille '


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation du principe de Plan Inter Communal de Sauvegarde de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

SPL Energies de Provence - Cession de parts à la Ville de Marseille - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL Energies de Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation du plan de financement de l'opération d'investissement du Port des Heures Claires à Istres


Résumé