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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Dotation de Solidarité Communautaire 2026 - Modification de l'article 4 de la délibération HN-022-19226/26/CM du 28 avril 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux au Centre de rééducation fonctionnelle Notre Dame du Bon Voyage d'une emprise avenue Frédéric Mistral à La Ciotat

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Clairval de trois emprises à détacher des parcelles 851 H 0051, 0052 et 0060, boulevard du Redon à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la création d'un parking et la constitution d'une servitude de passage

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Approbation de la promesse de vente sous conditions suspensives portant sur la cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence, au profit du groupe scolaire BNEI ELAZAR, des parcelles 853 M 64, 115 et 136 Boulevard Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Ville de Marseille des parcelles 858 L 27 et 30, rue du Migranier à Marseille 10ème arrondissement, en vue de l'aménagement d'un espace public

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à l'euro symbolique à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée, d'une emprise à détacher des parcelles 901 A 116, 901 A 118, 901 A 94 ainsi qu'une emprise Avenue du cap Pinède, à Marseille 15ème arrondissement, en vue de l'aménagement de la ZAC Littorale et des îlots Gèze

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA des parcelles AM 908, 910, et 912, aux Pennes-Mirabeau, en vue de la réalisation du projet de PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision C.D Investissement Boutière de la parcelle AM 914 et constitution d'une servitude sur les parcelles AM 908, 910 et 912, aux Pennes-Mirabeau, en vue de la réalisation du projet de PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété la Charbonnière d'une emprise à détacher des parcelles AM 67 et 363, aux Pennes-Mirabeau, en vue de la réalisation du projet de PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux auprès de la commune de Cuges-les-Pins de la parcelle AH 148, 1 Chemin de Raphèle à Cuges-les-Pins - Abrogation de la délibération URBA-014-17642/25/BM

Résumé