Délibérations

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat à Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Grands Carmes et Hôtel de Ville 2ème et Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique de l'immeuble sis 6 rue d'Aubagne, 1er arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Cœur Belle de Mai" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence - Approbation de l'engagement des premières procédures d'expropriation pour cause d'utilité publique sur deux immeubles nécessaires au projet de recyclage de l'habitat ancien dégradé de l'îlot prioritaire "Belle de Mai " au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Cœur Belle de Mai" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille Provence - Approbation de l'engagement des premières procédures d'expropriation pour cause d'utilité publique sur Noailles au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence - Modification de la délibération CHL 023-16518/24/BM du 10 octobre 2024

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de gestion du préfinancement des aides en faveur des propriétaires occupants très modestes dans le cadre de l'OPAH Renouvellement Urbain sur la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de partenariat et de financement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé 13ème arrondissement passée avec la Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 4 pour l'année 2026 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre de l'Etat et de l'avenant n°2 pour l'année 2026 à la convention ANAH-Métropole pour la gestion des aides à l'habitat privé

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 à la concession d'aménagement pour le renouvellement urbain de Castellane Bricarde à Marseille 15ème et 16ème arrondissements passée avec ERILIA

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition à titre de gratuit de la Maison du projet de la Castellane Bricarde pour l'Amical des locataires de la Castellane

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 à la concession d'aménagement pour le renouvellement urbain de Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM

Résumé