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Arrêté du 13/08/2025

Publié le : 13/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix

Résumé

Arrêté du 12/08/2025

Publié le : 12/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Arrêté du 11/08/2025

Publié le : 11/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Plan Inter Communal de Sauvegarde de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Prestation Location Service à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Schenker à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Hammerson Marseille SCI à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif, bien situé: 31, Chemin de Blaqueiron - 13800 Istres

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Néo-Cosmétique à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Chimiget à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 23/010/CM de la SARL Flajo représentée par Monsieur Bruno Moustier au profit de la SARL Campus Cofee représentée par Madame Carole Offret pour le kiosque situé 52 avenue Escadrille Normandie Niemen, Faculté de Saint Jérôme 13013 Marseille

Résumé