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Arrêté du 14/11/2025

Publié le : 18/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Miramas

Résumé

Arrêté du 12/11/2025

Publié le : 12/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au comité de pilotage de la convention de partenariat avec le Centre pilote la main à la pâte Gardanne - Bouches du Rhône

Résumé

Arrêté du 12/11/2025

Publié le : 12/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Comité de contrôle de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA-IN) Aix Marseille Provence

Résumé

Arrêté du 07/11/2025

Publié le : 07/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Cankaya Mehmet, né le 2 avril 1979 en Turquie domicilié 93 avenue Maurice Thorez - 13110 Port-de-Bouc

Résumé

Arrêté du 04/11/2025

Publié le : 04/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Ganaye in stock à déverser ses eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement métropolitain et ses eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 03/11/2025

Publié le : 03/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire du Vieux-Port de Marseille

Résumé

Arrêté du 03/11/2025

Publié le : 03/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire de Carry-le-Rouet

Résumé

Arrêté du 03/11/2025

Publié le : 03/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur François Richard, Chef de Service Développement des Compétences et Formation au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 03/11/2025

Publié le : 03/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Santiago - Cortes Michel né le 11 avril 1997 à Martigues (13) domicilié au 14 rue Mirabeau - 13110 Port de Bouc

Résumé

Arrêté du 30/10/2025

Publié le : 30/10/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 5b situé au sein de la ZAC des Craux, sur la commune d'Istres

Résumé