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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport annuel 2023 de l'observatoire fiscal métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole - Bilan 2023 des actions métropolitaines en faveur de l'accessibilité

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport annuel 2023 sur la dette

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour les sites de la Zone Ouest, Châteauneuf-les Martigues, Vallon du Fou et Sainte Croix pour la période d'avril à novembre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Onet Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la Zone Est pour la période d'avril à novembre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès du Département des Bouches-du-Rhône de deux emprises de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AL 230 nécessaire à l'aménagement de l'avenue Nelson Mandela à Septèmes-les-Vallons - Abrogation de la délibération n° URBA-006-14059/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SAS EAST PARK 2 de la parcelle cadastrée 857 B 0181 située 137 Boulevard Pont de Vivaux à Marseille 10ème, dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune et comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques - Abrogation de la délibération n° URBA-043-14587/23/BM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des contrats de mixité sociale 2023-2025 des communes d'Aix-en-Provence, Bouc-Bel-Air, Mallemort, Marseille, Pertuis, Roquevaire, Saint Zacharie, Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé