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Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle communale pour l'évacuation d'une ancienne serre horticole sur la Commune de Venelles


Résumé

Forêt

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Actualisation du Plan de Massif de Protection des Forêts Contre les Incendies du massif forestier de la Chaîne des Côtes -Trévaresse


Résumé

Forêt

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les communes de Saint-Cannat, Meyrargues et Vauvenargues


Résumé

Forêt

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de partenariat quadripartite pour le projet de mise en tranquillité/sécurité de la grotte de l'Adaouste à Jouques


Résumé

Forêt

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de partenariat avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour le label Vignobles et Découvertes


Résumé

Forêt

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Approbation d'une convention d'objectifs avec Provence Tourisme pour la mise en œuvre du dispositif Flux Vision Tourisme au bénéfice du territoire du Grand Site Sainte-Victoire


Résumé

Forêt

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Rapport annuel 2018 sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Rapport annuel 2018 sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Vente aux enchères de véhicules d'exploitation et de collecte des déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence mis à la réforme


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pompiers sans Frontières pour l'année 2019 - Approbation d'une convention


Résumé

Risques majeurs