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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dette récupérable relative aux équipements transférés au 1er janvier 2024 entre la commune d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 du concessionnaire de service public pour l'exploitation du réseau de Transport Public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry Le Rouet, Sausset les Pins et Châteauneuf Les Martigues

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères de l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Mise en application des mesures proposées par le Conseil de développement pour faciliter et accélérer les transitions par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Transfert d'actifs à la Métropole pour les compétences "eau" et "assainissement" - Commune de Velaux

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Exonération partielle de loyers pour Cap Energie et Safe Cluster/Pégase, suite au sinistre du 22 mai 2023 ayant endommagé les bureaux du bâtiment Poincaré situé sur le domaine de l'Arbois à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la nouvelle convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation du règlement du Prix agricole des produits de Provence pour l'édition 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé